L'Arche de Zoé est de retour

Tout problème non résolu réémergeant un jour, le cas de l'Arche de Zoé revient brutalement à la une des vos journaux. Vous vous souvenez sans doute que les membres de cette association avaient été condamnés au Tchad à 8 ans de travaux forcés et à la somme considérable de 6,3 millions d'euros de dommages et intérets à verser aux 103 enfants et à leurs familles pour les souffrances endurées.

Le gouvernement français avait mis tout en oeuvre pour récupérer ses ressortissants condamnés, transférer dans le droit français leur condamnation tchadienne comme il ressort des conventions juridiques franco-tchadiennes et avait réussi à obtenir la grace du Président Tchadien, Idriss Déby. Fin du premier acte et libération des membres de l'Arche de Zoé dont le président avait utilisé le temps passé en prison pour écrire un livre sur leur aventure qui fut publié dans la foulée.

Quand au paiement des dommages et intérets au profit des victimes tout le monde s'empressa de les oublier. François Fillon, à l'époque, avait déclaré qu'il était exclu que la France paye pour des fautes qu'elles n'avait pas commises. Je vous avais alerte, quant à moi sur le fait que l'ardoise reviendrait un jour aux Français.

Les faits sont tétus, Les Tchadiens frappent à nouveau à la porte. Le Tchad considère qu'en acceptant de nous transférer les condamnés, il était clair que la France prenait la responsabilité de l'éxécution de la peine, dommages et intérets compris! La France répond que le Tchad doit actionner les règles de procédures disponibles pour faire exécuter la condamnation, c'est à dire la transcription de la sentence tchadienne en droit français( ce qui a du déjà être fait) et ensuite envoyer l'huissier. Pour des pauvres gens, dont le revenu moyen au Tchad doit être d'un quarantaine d'euros par mois et par famille, on voit tout de suite la difficulté et donc le caractère dilatoire de la réponse. Circulez les enfants, il n'y rien à voir !

Pour forcer la réponse , le gouvernement tchadien, affirme son Ministre de la Communication, a versé préventivement2.3 millions d'euros  aux enfants et à leurs familles. Une affirmation que nos journalistes ne vont pas tarder à aller vérifier sur le terrain. Comme cela, en tous cas, c'est le gouvernement français qui a une dette envers son homologue tchadien!

A suivre donc. Incidemment peut être pourrrait on récupérer les droits d'auteurs?

Comments

[zench]

Arche de Zoé : le Tchad réclame 6 millions d'euros à la France.

http://abandon-adoption.hautetfort.com/archive/2008/10/18/arche-de-zoe-le-tchad-reclame-6-millions-d-euros-a-la-france.html