Auteurs, Oeuvres, Droit d'auteur et copyright

Avec la reprise de la discussion parlementaire sur les droits d'auteurs, la licence globale et les téléchargements, nous allons entendre parler à nouveau  à satiété de notions avec lesquelles nous ne sommes pas nécessairement familiers comme les differents noms que j'ai placé en tête de ce texte. Je vais essayé très briévement de vous les définir.

• L'auteur est celui qui a écrit un texte ou une musique, ou peint un tableau, c'est à dire une oeuvre culturelle ou encore une oeuvre de l'esprit;
• L'oeuvre de l'esprit est un ensemble qui comporte de l'information ou des idées mis en forme d'une certaine manière avec un certain style et une certaine présentation. C'est la manière dont l'information est reportée et écrite qui constitue l'oeuvre et son originalité et pas l'information ou les idées elles mêmes.
• Les droits d'auteurs qui sont une spécificité du droit français comportent un droit moral, qui est la paternité de l'oeuvre et est incessible et des droits patrimoniaux qui sont le droit d'exploiter cette oeuvre. Ces droits peuvent être cédé ou vendu. En droit Français c'est l'auteur qui décide toujours en dernier ressort  de l'exploitation de son oeuvre.
• Les droit d'auteur peuvent être gérés par l'auteur lui même ou cédé à un éditeur ou un producteur ou encore donné à géré à une société d'auteur comme la Sacem.
• Toute personne ou site web qui utilise les oeuvres d'un auteur doit obtenir l'autorisation écrite du dit auteur pour les utiliser ou intégrer dans son site.
• Le copyright est la version du droit d'auteur en droit anglo-saxon. Il est lié à une oeuvre et ne concerne que les droits patrimoniaux c'est à dire l'exploitation de l'oeuvre. Lorsque les droits d'exploitation d'une oeuvre sont cédés à un éditeur ou producteur, contrairement au droit français, c'est cet éditeur ou producteur qui devient le responsable de la diffusion de l'oeuvre. Pour donner un exemple, dès que les droits d'un film ou d'une oeuvre ont été vendu, l'auteur n'a plus aucun droit dessus et ne peut s'opposer à l'utilisation de son oeuvre tel que décidé par le producteur.   

A connaitre.